MENTIONS LÉGALES
1 – Édition du site
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Propriétaire du site : MUSAZIK – Contact : musazik@free.fr – Adresse : Musazik – Box 8 – 6, rue Saint Domingue – 44200 Nantes
Identification de l’entreprise : Association MUSAZIK au capital social de € – SIREN : 479108102 – RCS ou RM : – Adresse postale : Musazik – 71 boulevard Aristide Briand – 85000 La Roche sur Yon
Directeur de la publication : FOURRAGE Hélène – Contact : musazik@free.fr.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Hélène FOURRAGE – musazik@free.fr
Autres contributeurs : design – intégration : Dylan BEAULIEU
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
MUSAZIK est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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